2 millions de dollars pour une compil de 24 titres ???
Une condamnation historique : 1,92 million de dollars, pour 24 titres téléchargés, soit 80.0000 dollars le morceau. Telle est l’amende record dont vient d’écoper l’américaine Jammie Thomas-Rasset, dont on rapporte qu’elle eut le souffle coupé à l’annonce du verdict. Depuis 2007, la jeune femme fait l’objet d’une procédure initiée par la RIAA, association représentant les intérêts de l’industrie du disque aux Etats-Unis, qui la soupçonnait d’avoir téléchargé et mis à disposition quelque 1 700 titres par l’intermédiaire du logiciel de P2P Kazaa. Seuls 24 d’entre eux ont finalement été retenus par l’accusation.
En 2007, Jammie Thomas s’était déjà vue condamnée à verser 220 000 dollars aux maisons de disque représentées par la RIAA pour les mêmes faits. Courant 2008, le juge en charge de l’affaire décide finalement d’invalider la décision prononcée par le jury fédéral, estimant que la diffusion effective des morceaux sur Internet, principale motivation de cette impressionnante condamnation, n’avait pas été parfaitement démontrée.
Alors que différentes affaires ont déjà mis en cause les méthodes employées par la RIAA pour détecter les amateurs de téléchargement illégal, le procès en révision de Jammie Thomas aura finalement conduit à une nouvelle condamnation, avec une amende dont le montant est près de dix fois supérieur à celle qui avait été prononcée en 2007. Les anglophones pourront retrouver un historique complet du procès sur le site ArsTechnica.
L’affaire ne devrait toutefois pas en rester là. En parallèle du procès, l’avocat de Jammie Thomas a indiqué qu’il cherchait à intenter une action collective contre la RIAA, basée sur le fait que la firme d’enquêteurs Media Sentry embauchée par la RIAA pour collecter les adresses IP suspectes ne possède pas de licences de détective privé dans le Minnesota.
Source Ozap
